Charte des Ambassadeurs

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Charte des Diplomates de Gascogne

Préambule

Le présent texte, dit "Charte des Diplomates de Gascogne" pose le cadre de l'exercice des fonctions diplomatiques en notre Duché, les représentants de notre duché, les ambassadeurs dicte Renard.

Article I - De la nomination

Toute personne désireuse d'intégrer le corps diplomatique devra se présenter à la salle d'accueil de la chancellerie.

Les qualités requises pour exercer le rôle de diplomate sont les suivantes:
- Un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes planifiant et régulant les relations entre provinces.
- Un sens développé du travail en équipe: le diplomate est au service de notre Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec le Chambellan, avec le Commissaire au Commerce et tout autre Conseiller concerné par la nature des affaires traitées.
- De grandes qualités de lecture et de compréhension.
- Une excellente élocution: en l'espèce, le diplomate doit faire preuve de qualités rédactionnelles et d'un parlé fin, courtois et diplomate.
- Un sens aiguisé du respect: le diplomate se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil de la province dans laquelle il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région.
- Un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Article II - Le Vice Chancelier

Le Chancelier peut s'adjoindre des services d'un Vice-Chancelier, nommé au sein du Corps Diplomatique, en charge de le seconder dans ses fonctions.
Le Vice-Chancelier veille à l’aspect interne de la chancellerie, ambassadeurs, clefs, rapports, relations internes avec les homologues étrangers.
En outre il dispose de prérogatives étendues, en cas de vacance du Chancelier en titre, pour prendre en charge l'ensemble du Corps Diplomatique, avec l'accord préalable du régnant du duché.

Article III - L'émissaire diplomatique

Être émissaire diplomatique est un poste respectable, qui requiert quelques responsabilités supplémentaires au sein de la chancellerie.

L'émissaire diplomatique s’occupe d’une région déterminée regroupant plusieurs ambassades. Il est nommé par le Chancelier.

Il s’occupe de la formation pratique des ambassadeurs novices qui se trouvent dans son territoire.
Il comble tous les postes vacants dans sa zone d'affectation jusqu’à ce qu’un ambassadeur soit nommé dans le poste.

Les différentes zone diplomatique sont les suivantes:

Zone du Septentrion
- Domaine Royal
- Flandres
- Artois
Zone du Ponant
- Bretagne
- Poitou
- Anjou
- Touraine
- Limousin
- Perigord
Zone du midi
- Guyenne
- Rouergue
- Armagnac
- Bearn
- Toulouse
Zone du levant
- Berry
- Bourgogne
- Bourdonnais
- Languedoc
- Lyonnais
Zone du SRING
- Provence
- Savoie
- Franche Comté
- Lorraine

Article IV- Des missions du diplomate

Il se voit confier les missions suivantes, une mission de représentation et une mission d'information.
Il a pour mission de représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect.
Il doit se présenter au province auquel il est affecté avec toutes les règles de bienséance requises.
Il s'engage à informer régulièrement le Chancelier de la situation géopolitique, judiciaire, militaire, économique, religieuse et festive... de la province dans laquelle il travaille.

Article V - Des devoirs du diplomate

Il doit prêter serment sur l'honneur, de loyauté et de secret envers le Duché de Gascogne.
Il est tenu au respect de la confidentialité et du secret de toutes les informations portées à sa connaissance dans le cadre de sa charge, même une fois cette dernière abandonnée.
Il s'engage à respecter scrupuleusement la présente Charte et les directives du Chancelier.
Tous les diplomates Gascons ont l'obligation de porter une croix pectorales aux armes de la Gascogne le temps qu'ils sont dans l'exercice de leurs fonctions.

Le chancelier:
Le Vice Chancelier:
Les émissaires diplomatiques:
Les ambassadeurs:

Citation :: LIVRE VII - De la Chancellerie

Art 1. Le Chancelier est nommé et révoqué par le Duc pour une durée de 4 mois renouvelable est obtient le rang de Conseiller Ducal Extraordinaire s'il n'est pas membre du Conseil Ducal

Art 2. Le fonctionnement de la chancellerie, les postes, la hiérarchie, la répartition, la discipline et les procédures pour y sanctionner des atteintes, sont régies par la Charte des Ambassadeurs. Celle ci est librement rédigé par le Chancelier.

Art 3. Les membres de la chancellerie, hors cas du Chancelier dépendant du statut de Conseiller Ducal, sont considérés dès leur prestation de serment comme des agents assermentés par la Gascogne.

Art 4. Ils sont nommés et révoqués par le Chancelier qui peut crée tout poste nécessaire pour l'assister.

Art 5. La prise de connaissance de la Charte des Ambassadeurs et sa signature constitue un serment réalisé entre le Duché de Gascogne et les renards.

Art 5.2 Cette dernière n'entre en vigueur qu'un jour franc après sa publication.

Art 6. Tout verdict de culpabilité sur une accusation de trahison ou haute trahison rendu par la Gascogne entraîne obligatoirement le renvoi. Dans les cas d'atteintes grave à la Charte des Ambassadeurs, le Duc peut ordonner des poursuites pénales.

Art 7. Toute décision prise par la Chancellerie doit être motivée et expliquée de manière compréhensible pour l'intéressé pour que celui-ci ait la possibilité de la contester. Seul le Duc est compétent à juger des contestations à la Charte des ambassadeur

Fait à Mont de Marsan le 14 ième jour du mois de Janvier 1459
Sa Grâce Gabriel von Wittelsbach dict Godgaby Le Juste, le Conseil entendu.