Vittoria est de retour !

Sujet: Vittoria est de retour ! Dim 29 Sep 2013 - 23:59

Et ouais, elle revient.
Ca ne faisait pas si longtemps qu'elle avait quitté la terre gasconne qu'elle y revenait pour une toute autre mission.
C'est qu'elle ne chomait pas, mais lorsqu'il s'agissait de diplomatie, Vittoria était toujours sur tous les fronts.

C'est ainsi qu'elle arriva devant les portes de la chancellerie où elle se présenta au gentilhomme :

Bonjour. Veuillez annoncer l'arrivée de Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, je vous prie. Je souhaiterai pouvoir m'entretenir avec son Excellence Damidral.

Et elle ne cacha pas que cela lui faisait plaisir de le revoir compte tenu de leur dernier entretien qu'elle avait tout particulièrement apprécié.

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Lun 30 Sep 2013 - 23:19

Ulyne avait été prévenue qu'une gente Dame voulait absolument voir le Chancelier ceci n'était pas pour déplaire a la jeune femme au moins la chancelerie vivait mais l'inconvenient c'est que le chancelier n'était pas présent les quelques jours a venir, un voyage important, ni une ni deux la blonde vénitienne se precipita pour accueillir la nouvelle venue. Arriva un peu essouflé, reprit respiration est se présenta

Bonjour Dauna, je suis Ulyne de Varneuil, intendante et Ambassadrice de cette belle chancelerie, le garde vient de me dire que vous vouliez voir notre chancelier, il n'est pas présent pour le moment, mais puis je vous accompagné dans son bureau? et peut etre pourrais je vous aider en attendant sa venue?

Ulyne fit un franc sourire a la Dame

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Mar 1 Oct 2013 - 22:22

Ha ! Quelqu'un.
Vittoria lui sourit :

Bonjour Excellence.
Vittoria Farnezze de Nivellus de Sparte, Chancelière du Maine et Secretaire d'Etat Diplomatique.
J'ai cru comprendre effectivement que Son Excellence Damidral était absent...
Je dois m'entretenir personnellement avec lui.

Savez vous quand il reviendra ? Peut-être pourrais-je patienter dans son bureau oui...

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Mer 2 Oct 2013 - 16:10

La jeune femme sourit

Je ne pourrais vous dire quand il reviendra exactement, mais si ce n'est pas trop indiscret je peux peut etre prendre m'entretenir avec vous bien que je ne suis pas Chancellière

Un autre sourire se disant il fut un temps mais les temps change

Sinon je pourrais peut etre vous présenter notre Ambassadrice pour le maine, avec qui vous pourriez peut etre vous entretenir aussi? Cela permettrait de voir le temps moins long

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Sam 5 Oct 2013 - 21:28

Elle hausse les épaules. Boarf ma foi... et elle répondit donc :

Je suis venue afin de convier Son Excellence Damidral au Salon du Sage Charles

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Lun 7 Oct 2013 - 20:58

Comme je viens de vous le dire notre chancelier est absent pour un petit moment, il reviendra bien vite et ira de se pas vous rejoindre au salon du Sage Charle. Pouvez vous me dire si notre Ambassadrice pour le Maine, est elle invitée aussi? car nous aimons que nos ambassadeurs soit le plus investit possible?

Un sourire à la Chancelliere

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Ven 11 Oct 2013 - 12:14

Non Votre Excellence, le Salon du Sage Charles a pour vocation d'y accueillir les chanceliers et chambellans des provinces et éventuellement les vices chanceliers ou vices chambellans. Comprenez qu'on ne peut y accueillir tout le monde. Cela deviendrait vite ingérable.
Sinon j'ai quelque chose à vous rapporter.
Voici le traité de coopération judiciaire entre le Domaine Royal et le Duché de Gascogne signé, ce qui veut par conséquent qu'il est désormais en vigueur. Puis je vous laisser l'afficher en votre province où il doit être affiché ?

Citation :

Traité de coopération judiciaire

Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de nos Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, celles-ci ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et du Duché de Gascogne.

Du principe de coopération

Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .
Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.

De la mise en application
Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

De la procédure du jugement
Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.
Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.
Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.
Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.
Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.

De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice

Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Adjoints, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement , en partageant notamment leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux.

Des avocats et de leur plaidoirie
Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de faire reconnaître leur cour locale identique et la formation de leur avocat (hors avocat du Dragon) comme étant valable dans les provinces coopérant.

De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Du retrait du traité
Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.

De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.

Signé à Mont-de-Marsan le quatrième jour du mois de Septembre 1461

Au nom du duché de Gascogne
Evalys de Lasteyrie, vicomtesse de Maremne, duchesse de Gascogne

Evalys de Lasteyrie

Chancelier de Gascogne

Au nom du Duché de Normandie
Davy de la Roche Tourbière, Duc de Normandie

Son Excellence Adeline de Courcy, Chambellan de Normandie

Au nom du duché d'Orléans

duchesse d'Orléans

chambellan d'Orléans

Au nom du comté du Maine

Oceane_ktf, Comtesse du Maine

Chancelière du Maine

Au nom du duché de Champagne,

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne

Corneillie de Vernaux
Chambellan de Champagne

Au nom du Duché d'Alençon,

Louanne
Duchesse d'Alençon

Nepher Sonozoa
Chancelier d'Alençon

Au nom du Domaine Royal

Premier Secretaire d'Etat

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Ven 11 Oct 2013 - 22:58

C'est bien dommage votre Excellence que les ambassadeurs de nos deux provinces ne puissent participer aux discussions, même si cela fait beaucoup de monde, cela peut profiter aussi.

Je me charge d'aller poser le traité ou il se doit être, permettez moi de vous laissez, mais ne voulez vous pas vous reposer un peu dans votre bureau? Je peux vous faire amener thé et douceur.

Un sourire avenant, la jeune femme prit le parchemin et le roula pour aller le poser ou il se doit

Sujet: Re: Vittoria est de retour ! Lun 14 Oct 2013 - 23:41

Je vous remercie Votre Excellence.
Je vais prendre un peu de repos dans les locaux réservés au Maine. Le voyage fut long.

J'accepterai volontiers y recevoir quelques rafraichissements.

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